Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cave du Verger
Les Vergers de Vendée

Numéro de dépôt :
4482231
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
La Cave du Verger de Les Vergers de Vendée

Présentation de la marque La Cave du Verger

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par Les Vergers de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cave du Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Les Vergers de Vendée domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles GAZEAU domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

La marque La Cave du Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cave du Verger arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

Les Vergers de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : Près de chez vous, bien de chez nous , Le Rucher du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Jus de Pommes Rosé , DE NOTRE PRODUCTION , Le Glacier du verger , L'épicier du verger , Tout en Vrac


Les Vergers de Vendée - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Monsieur Jean-Charles GAZEAU - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.